Le jardin d’appellation d’origine protégée de Californie
Happy Day Farms cultive à la fois du cannabis commercial et des légumes dans le cadre du label d’appellation d’origine protégée californien Bell Spring, situé dans le nord du comté de Mendocino. Photo: Amber O’Neill à Happy Day Farms.
Les indications géographiques (IGP) et les appellations d’origine protégées (AOP) sont des systèmes de propriété intellectuelle reconnus à l’échelle internationale qui offrent d’importantes possibilités pour protéger les traditions et les ressources génétiques précieuses pour les peuples du monde entier.
Par Ed Rosenthal
Une indication géographique protégée est un sigle utilisé sur des produits qui ont une origine géographique spécifique et possèdent des qualités ou une réputation venant de cette origine. Les appellations d’origine protégées sont un type particulier, ou sous-ensemble, d’indication géographique, dans le sens où les liens qualitatifs entre le produit et le lieu sont plus forts que ceux des IGP.
Dans le cas d’une appellation d’origine protégée, la qualité ou les caractères distinctifs du produit doivent découler essentiellement ou exclusivement de son origine géographique. Le terme de “terroir” est couramment utilisé pour décrire la combinaison de facteurs tels que le sol, le climat et l’ensoleillement qui confèrent à un produit son caractère distinctif.
Ces systèmes réglementaires fondés sur des normes servent à codifier les connaissances et les pratiques agricoles traditionnelles, ainsi qu’à protéger les ressources génétiques. Elles permettent l’harmonisation des normes, des valeurs et des technologies et la propriété intellectuelle respectives entre les pays participants dans le commerce des produits d’AOP.
Comment ces systèmes pourraient-ils s’appliquer au cannabis ?
Reconnu par les agriculteurs comme une plante très adaptable, le cannabis est grandement influencé par l’environnement dans lequel il est cultivé. À mesure que les graines de cannabis se sont répandues dans le monde entier, la plante a été cultivée pour différentes utilisations et adaptée à une multitude d’environnements naturels, conduisant au développement d’innombrables cultivars avec des variations distinctives. Il existe de nombreuses régions connues pour leurs cultivars uniques qui produisent des inflorescences de haute qualité et des caractéristiques distinctives, attribuées en partie à l’environnement d’origine dans lequel elles ont été cultivées et breedées.
Cela inclut les régions géographiques connues pour le breeding moderne du cannabis, telles que le Triangle d’émeraude de Californie ou certaines régions d’Espagne, mais surtout, les nombreuses régions d’Asie centrale et du SudEst où la plante a évolué. Cela inclut des pays comme l’Afghanistan, le Bhoutan, l’Inde, le Népal, la Thaïlande et le Vietnam, ainsi que de nombreuses régions d’Amérique centrale, d’Amérique du Sud et des Caraïbes. Malgré des décennies d’interdiction internationale de la marijuana, les variétés les plus connues de ces régions ont acquis une reconnaissance mondiale auprès de maladies, de consommateurs divers et du grand public. À mesure que la reconnaissance régionale s’est accrue, la demande de produits à base de cannabis provenant de ces régions a également augmenté.
Cependant, à mesure que la renommée régionale s’est accrue et que la valeur des produits a augmenté, le nombre de produits et de marques portant des noms régionaux mais cultivés ou fabriqués en dehors a également augmenté. Développement des premiers programmes mondiaux d’IGP et d’AOP pour le cannabis En 2015, près de 20 ans après l’adoption de la “loi sur l’usage compassionnel”, la législature californienne a établi la loi sur la réglementation et la sécurité du cannabis médical (MCRSA). Le MCRSA a créé un cadre étatique pour réglementer le cannabis médicale et a établi deux programmes d’indication géographique protégée très importants pour le cannabis: le comté d’origine et la dénomination d’origine.
En 2019, une législation ultérieure a été adoptée, renforçant le statut d’appellation d’origine. En 2020, la législature californienne a adopté leprojet de loi 67 du Sénat, qui a élargi le programme du comté d’origine pour y inclure les indications d’origine de villes et de comtés en fonction des frontières politiques. Elle autorise de donner au cannabis et aux produits à base de cannabis fabriqués à 100% dans des limites géographiques déterminées, le nom du comté, de la ville ou de la ville et du comté. De plus, et peut-être plus important encore, le projet de loi 67 du Sénat a établi des normes basées sur la notion de terroir pour le California Appellate Program (CAP), un label d’origine qui n’est donné à une variété de cannabis que si elle cultivée en pleine terre, sans pesticides et sans éclairage artificiel, même d’appoint, pendant la floraison.
Manières d’établir une appellation d’origine protégée pour le cannabis de Californie
Pour établir une appellation d’origine, un groupe de producteurs agréés situés dans la région d’appellation proposée doit préparer et soumettre une demande au Département de l’alimentation et de l’agriculture de Californie pour examen et approbation. Conformément aux appellations d’origine pour des produits tels que le vin, le champagne et le fromage, le programme d’appellation d’origine protégée du cannabis de Californie exige que le demandeur, entre autres, fasse ce qui suit:
1. Apporter des preuves de l’utilisation historique du nom.
2. Décrire chacune des caractéristiques géographiques qui influence le cannabis produit
dans la zone géographique de l’appellation
d’origine proposée, notamment:
• Des informations climatiques, qui peuvent inclure la température, les précipitations, le vent, le brouillard, l’orientation solaire et le rayonnement.
• Des informations géologiques, qui peuvent inclure des formations sous-jacentes, des reliefs et des phénomènes géophysiques tels que des tremblements de terre, des éruptions et des inondations majeures.
• Les caractéristiques du sol, qui peuvent inclure la microbiologie et les séries de sols ou les phases d’une série de sols.
• Les caractéristiques physiques, qui peuvent inclure une topographie plate, accidentée ou montagneuse, des reliefs, des plans d’eau, des bassins versants et des ressources hydriques.
• Les caractéristiques culturelles, qui peuvent inclure les frontières politiques associées à une histoire ou à une réputation, la distribution d’un ensemble spécifique de pratiques culturales et
les caractéristiques anthropiques.
• Les élévations minimales et maximales.
3. Fournir des preuves substantielles que la zone géographique est distinctive par rapport aux zones situées en dehors des limites proposées et à d’autres zones pertinentes qui produisent du cannabis destinée à la vente.
4. Fournir une explication de la manière dont l’élément géographique est considéré comme intrinsèque à l’identité ou au caractère de la zone par des moyens autres que ceux requis par la loi, la réglementation ou l’ordonnance de l’État.
5. Fournir une description de la qualité, des caractéristiques ou de la réputation du cannabis venant essentiellement ou exclusivement des caractéristiques géographiques, y compris une explication de la façon dont la caractéristique géographique fait que le cannabis a cette qualité, cette caractéristique ou cette réputation.
6. Identifier au moins une norme, une pratique ou une exigence de culture spécifique qui vise à préserver le caractère distinctif de l’élément géographique, en maintenant sa pertinence pour la marijuana produite dans la région d’appellation.
7. Planification et mise en place d’un site de culture avec une appellation d’origine
protégée.
Le cannabis doit être cultivé en pleine terre
La plantation de cannabis en pleine terre garantit qu’il est produit dans la région de l’appellation d’origine, qui est influencée par le sol et la microbiologie indigènes de chaque région de l’appellation d’origine. Plusieurs méthodes peuvent être utilisées pour cultiver en pleine terre, comme le labourage, le paillage de feuilles et la création de butes. Certains types d’amendements ou d’additifs autorisés et la ou les méthodes de plantation doivent être conformes aux normes et/ou aux pratiques pertinentes établies par l’appellation.
Le cannabis doit être cultivé sans l’utilisation d’aucune structure
Le cannabis produit dans la zone d’appellation d’origine doit être cultivé à l’extérieur, sans serres, ni tunnels, ni ombrières ni aucune structures susceptibles d’altérer l’environnement naturel de la zone d’appellation d’origine. L’utilisation de techniques de privation de lumière est également interdite, car cette technique manipule non seulement l’environnement dans lequel la marijuana est produite, mais modife également les heures de lumière naturelle du soleil que la plante recevrait autrement. La production de cannabis sans l’utilisation d’une structure interdit également l’utilisation de couvertures pour se protéger des conditions naturelles telles que le gel précoce, la pluie et/ou les particules de fumée des incendies de forêt à proximité.
Le cannabis doit être cultivé sans éclairage artificiel, même d’appoint
Bien que l’éclairage artificiel ou supplémentaire puisse être utilisé pour soutenir la croissance des plantes mères et pour d’autres activités de breeding, l’éclairage artificiel ou d’appoint ne peut plus être utilisé dès que les plantes mesurent plus de 46 cm de hauteur ou de largeur. Cette norme de base garantit que la marijuana est cultivée en utilisant la lumière naturelle du soleil et est soumise aux heures et à l’intensité de la lumière naturelle du soleil de la région d’appellation.
Eau d’arrosage et sources d’eau
En plus des normes basées sur le terroir énoncées dans le programme d’appellation du cannabis de Californie, l’eau utilisée pour irriguer la culture doit provenir de la région d’appellation et sous sa forme d’origine, “non traitée”. Les sources d’eau autorisées comprennent les eaux de surface, telles que les ruisseaux, les rivières et les sources, ou les eaux souterraines comme un puits ou une nappe phréatique, ainsi que les eaux de pluie captées et stockées dans la région d’appellation. Dans certaines régions bénéficiant d’une appellation d’origine, les conditions environnementales naturelles éliminent complètement le besoin d’irrigation, ce qui permet aux agriculteurs d’utiliser des techniques de culture sèche.
Les plaines inondables telles que la région de Holmes Flat dans la vallée de la rivière Eel, dans le nord de la Californie, où les cycles d’inondation historiques ont déposé des couches de limon et de paillis forestier sur le fond de la vallée et la nappe phréatique naturellement haute, créés des conditions parfaites pour l’agriculture en terres sèches pour une multitude de cultures agricoles, dont celle du cannabis.
Les avantages des labels IGP et AOP pour les consommateurs
Les labels d’indication géographique et d’appellation d’origine protégées offrent aux consommateurs la possibilité de vérifier l’origine des produits qu’ils achètent, ainsi que de soutenir directement l’économie des communautés locales. Les produits avec une appellation d’origine offrent aux consommateurs des opportunités supplémentaires, comme la possibilité de vérifier les normes de production, ainsi que l’opportunité unique de découvrir le goût d’un lieu et les différences subtiles entre un cultivar produit dans différentes régions du monde.
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