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Faut-il supprimer la douane volante ?

Faut-il supprimer la douane volante ?

Il y-a quelques années, j'avais pris connaissance du rapport parlementaire du socialiste Daniel Vaillant sur la légalisation du cannabis. L'ancien ministre de l'intérieur était de notre coté mais une de ses propositions m'avait paru totalement inadéquate : celle qui consistait à confier le monopole de la vente du cannabis aux services des douanes.

Par Olivier F

J'ai compris alors que sa commission avait été infiltrée par le puissant lobby des douaniers. En 1992, avec l'ouverture des frontières, les effectifs auraient du être réduits mais la douane ramène beaucoup d'argent à l'état. C'est un argument de poids qui lui a permis de se maintenir et de développer les unités volantes sur l'ensemble du territoire. Les accords de Schengen prévoyaient d'interdire tout contrôle douanier dans un rayon de 60 km autour des frontières intra-communautaires mais sous divers prétextes, avec notamment les plans Vigipirate à répétition, ce volet n'a jamais été appliqué.  

Au nom de lutte anti-drogue, la loi française, unique en Europe, confère aux douaniers des pouvoirs exceptionnels. Elle leur permet d'intercepter, de contrôler et de fouiller tout véhicule ou individu, en tout lieu et à tout moment et de pratiquer, si bon leur semble, un toucher rectal ou vaginal. Tout comme leurs amis de la brigade des stupéfiants, leur principal travail consiste à combattre une plante appelée cannabis sativa L.

Les douaniers à la télévision

Le deuxième choc a eu lieu en visionnant un reportage, comme il en existe beaucoup, sur la chaine D8. On y suit une équipe de douaniers en action. Postés à un péage à la frontière belge, ils traquent à la fin du week-end, les fumeurs qui reviennent de Hollande et ramènent quelques grammes à la maison. On assiste alors à une scène particulièrement instructive.

On les voit intercepter un véhicule avec cinq jeunes et une odeur suspecte à l'intérieur. La fouille leur permet de récupérer environ 20 grammes au total. L'un des fonctionnaires lance alors cette phrase incroyable à son collègue : « Va voir combien d'argent ils ont sur eux ! ». En effet, ce sont les douaniers eux-mêmes qui déterminent le montant de l'amende (transaction douanière) dans une fourchette comprise entre une et trois fois la valeur de la marchandise saisie. En résumé, ce type d'opération consiste à intercepter un véhicule, fouiller tous les passagers et leur confisquer tout leur argent et tout leur cannabis : un véritable racket légal. Le pire est le commentaire du journaliste, qui clôture la scène, sous-entendant que la sanction n'a pas été assez sévère : « Ils repartent tranquillement et poursuivent leur voyage comme si de rien n'était ! »

Dans une autre émission, un reportage nous montre des douaniers du sud de la France en train de démonter un camion à la recherche de cannabis, une canette de bière à la main. Ils fêtent ensuite une importante saisie en sifflant quelques bouteilles de champagne (probablement au frais du contribuable). S'ensuit alors, un copieux repas particulièrement arrosé. Heureusement, leurs amis gendarmes les laissent tranquillement rentrer chez eux et leur épargnent l'épreuve de l'alcotest.

Les douaniers dans les cités sensibles

Les douaniers ont récemment été mis à contribution pour faire cesser le trafic de cannabis dans les cités en sanctionnant directement les consommateurs. Des équipages mixtes policiers/douaniers ont été mis en place dans les cités de Marseille et du département de Seine Saint-Denis. Seuls les douaniers sont autorisés à dresser immédiatement des amendes pour possession de cannabis. Durant ces opérations, de nombreux consommateurs ont été interpellés avec des petites quantités de cannabis. Les dealers et les chefs de réseaux courent toujours. L'amende est payable immédiatement et les douaniers accompagnent au distributeur automatique les contrevenants qui n'ont pas d'argent sur eux. En seine Saint-Denis, ceux qui ne pouvaient pas payer ont été mis en garde à vue. Une fois de plus, on s'attaque aux personnes les plus défavorisées et les plus riches s'en sortent aisément.

Des privilèges démesurés

Les douaniers bénéficient de nombreux privilèges et il est temps de les remettre en cause. Sur le site legalizeit.fr, on apprend que seulement 40 % des sommes perçues sont reversés à l'état. Les 60 % restants sont répartis entre les différents services de douane et les fondations qui y sont rattachées.

Pour compléter le tableau, signalons les différentes interpellations de douaniers ripoux qui ont eu lieu ces dernières années. On se souvient notamment de cette bande de douaniers qui détournait depuis plusieurs années, des valises de cash à l'aéroport de Roissy. On ne parle plus ici de douane volante mais plutôt de douane voleuse !

La principale source de revenu de la douane provient du cannabis. Une éventuelle légalisation induirait un important manque à gagner et conduirait à leur disparition à moyen terme. Les douaniers ne se laisseraient probablement pas faire et chercheraient à tout prix à tirer parti de la situation.

Je propose, pour commencer, que le gouvernement publie immédiatement une circulaire qui autorise la possession et le transport de 50 grammes par personne. Cela nous permettrait d'exercer un de nos droits les plus élémentaires : celui de circuler librement sur les routes de France sans risquer de se faire racketter à tous les carrefours.

Sur la longue route qui mène à la légalisation, le lobby se la douane se présente comme une adversaire redoutable et le combat s'annonce très difficile.